Accès au site du Conseil Général de la Loire
Vous recherchez
Un livre
Un CD
Un DVD
Recherche avancée
Découvrir

Les Relais-Médiathèque
Comment emprunter ?
Rechercher un relais

La Médiathèque
Qui sommes-nous ?
Chiffres clés
Politique documentaire

Liens utiles
Ressources en ligne
Les amis des médiathèques
Plugin de recherche

Espace Privé
Connexion relais

 

pucejaune.gif Informations légales pour le site internet de la Médiathèque du Conseil général de la Loire pucejaune.gif

> Informations légales

Site Internet édité par le Conseil général de la Loire
Pour toute demande d'information complémentaire, veuillez vous adresser au :

Conseil général de la Loire
Médiathèque départementale
ZI Vaure
42 600 MONTBRISON
Tél : 04 77 58 16 00

Site officiel de la Médiathèque du Conseil général de la Loire : www.loire-mediatheque.fr

> Reproduction ou représentation

Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans le consentement du Conseil général de la Loire est interdite. Toute personne qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

> Crédits

Réalisation technique :

Conseil général de la Loire

> Droits d'auteurs

Toutes les données composant le site loire-mediatheque.fr sont la propriété du Conseil général de la Loire. Toute reproduction ou représentation du contenu du site est interdite sans autorisation expresse du Conseil général de la Loire, conformément à l'article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

La reproduction ainsi faite devra faire référence au site de la Médiathèque du Conseil général de la Loire et pourra renvoyer par le biais d'un lien hyper-texte au site de la Médiathèque du Conseil général de la Loire.

> Données personnelles

Le site loire-mediatheque.fr est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

> Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Département de la Loire.

Les liens hypertextes vers le site du Conseil général de la Loire ne sauraient engager la responsabilité du Département de la Loire.

 
 
 

 

 

Haut de page | Infos légales | Contact